Le 25 septembre 2024, la Cour suprême du Brésil a rendu un arrêt historique qui confirme le droit du patient adulte à refuser les transfusions sanguines et à choisir un autre traitement médical. La Cour a également statué que le ministère de la Santé doit s’assurer que le patient qui refuse les transfusions de sang pour motif personnel ou religieux ait accès à des soins médicaux sans transfusion.

La décision porte sur le cas de deux Témoins de Jéhovah du Brésil. En 2018, sœur Malvina Silva a refusé de signer un formulaire autorisant les médecins à lui administrer des transfusions de sang pendant une opération du cœur. L’hôpital a alors annulé l’intervention, et Malvina a dû attendre près de deux ans avant de recevoir un traitement respectant ses convictions.

En 2014, frère Heli de Souza devait subir une intervention chirurgicale. L’hôpital local n’était cependant pas équipé pour effectuer l’opération sans transfusion de sang. Heli a alors demandé à être transféré dans un établissement disposé à pratiquer l’intervention conformément à ses croyances et à ses valeurs. Mais le ministère de la Santé a rejeté la demande d’Heli, si bien qu’il est toujours en attente d’être opéré. Au Brésil, de nombreux Témoins de Jéhovah sont confrontés à des situations similaires, certains subissant même des transfusions de sang contre leur gré.

Voici un extrait de l’arrêt lu par le juge Luís Roberto Barroso, président de la Cour : « Le droit de refuser une transfusion sanguine pour motif religieux est fondé sur les principes constitutionnels de dignité humaine et de liberté de religion. Par conséquent, en matière de droit à la vie et à la santé, [les Témoins de Jéhovah] doivent pouvoir accéder à des traitements alternatifs, [et] ont le droit, en vertu de l’autonomie personnelle, de refuser les procédés médicaux impliquant des transfusions de sang. »

Cette décision impose aux tribunaux du Brésil de respecter l’autonomie du patient dans le choix d’un traitement médical. Des décisions de justice similaires ont été rendues par les plus hautes instances d’Afrique du Sud, d’Australie, du Canada, des États-Unis et du Japon. L’arrêt rendu au Brésil va également dans le sens de celui de la Grande Chambre de la Cour Européenne des droits de l’homme, en date du 17 septembre 2024, qui contraint 46 pays européens à respecter l’autonomie des patients.

Nous sommes reconnaissants à la Cour suprême du Brésil d’avoir statué en faveur du respect des convictions personnelles de ses citoyens, et d’avoir reconnu le droit de chacun à choisir son traitement médical.